Fichiers PDF
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Alleen in dit formulier kunt u pdf-bestanden toevoegen. Deze pdf-bestanden worden mee opgenomen in het in te dienen biztax-bestand.
Elk pdf-bestand dat u toevoegt, mag afzonderlijk niet meer dan 5 MB groot zijn. De naam van de pdf-bestanden is vrij te kiezen door de gebruiker.
De pdf-bestanden worden opgenomen in het tmd-bestand. Als het tmd-bestand doorgegeven wordt, wordt dus ook het pdf-bestand doorgegeven.
In het formulier 275.1.B kunt u pdf-bestanden toevoegen:
- Jaarrekening: Dit is alleen van toepassing als u niet verplicht bent om een jaarrekening in te dienen bij de Balanscentrale van de Nationale Bank van België.
- Verslagen aan en besluiten van de algemene vergadering: Dit is een verplichte bijlage.
- De documenten in geval van toepassing van de vrijstelling van de winst voortvloeiend uit de homologatie van een reorganisatieplan en uit de vaststelling van een minnelijk akkoord: Als dit van toepassing is, is dit een verplichte bijlage.
- Interne jaarrekening: Deze bijlage is optioneel bij te voegen.
- Afschrijvingstabellen: Deze bijlage is optioneel bij te voegen. U bent niet verplicht om een afschrijvingstabel toe te voegen bij de aangifte in de vennootschapsbelasting. U kunt kiezen om een gestandaardiseerde tabel manueel aan te vullen of een pdf-bestand toe te voegen.
- Andere: U kunt onderaan het formulier 275.1.B een pdf-bestand toevoegen. Hier kunt u bijvoorbeeld details geven van de verworpen uitgaven als u de voorziene tabellen in 275.1.B niet wenst te gebruiken.
U kunt een pdf-bestand toevoegen via het icoontje . U kunt controleren welk pdf-bestand toegevoegd is via het icoontje
. Als u een pdf-bestand niet meer wenst op te nemen in het biztax-bestand, kunt u het bestand ontkoppelen via het icoontje
.
Gestandardiseerde tabellen
U kunt de verworpen uitgaven verklaren via gestandaardiseerde tabellen. Er is op dit ogenblik nog geen link tussen deze tabellen op het formulier 275.1.B en de verworpen uitgaven op het formulier 275.1.A.
Alleen code 1201 in de verworpen uitgaven van formulier 275.1.A wordt altijd automatisch overgenomen op formulier 275.1.B bij de verklaring van de Niet-aftrekbare belastingen. Dit is technisch één veld en kan dus niet anders getoond worden.
Als alleen die code is ingevuld bij de verklaring van de Niet-aftrekbare belastingen, heeft dit verder geen invloed en kunt u de verklaring via een pdf-bestand opnemen.
U bent niet verplicht om de verworpen uitgaven te verklaren in de aangifte.
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Seulement dans ce formulaire, vous pouvez ajouter des fichiers PDF. Ces fichiers PDF sont inclus dans le fichier Biztax que vous allez déposer.
La taille de chaque fichier PDF que vous souhaitez annexer, ne peut pas dépasser 5 Mo. Vous pouvez choisir le nom librement.
Les fichiers PDF sont inclus dans le fichier tmd. Si vous passez le document à un autre utilisateur, vous passez aussi les fichiers PDF.e
Vous pouvez annexer les fichiers PDF suivants dans le formulaire 275.1.B :
- Comptes annuels : il est seulement obligatoire d’annexer les comptes annuels si vous n’êtes pas obligé de déposer les comptes annuels auprès de la Centrale des bilans de la Banque nationale de Belgique.
- Rapports à l’assemblée générale et délibérations de celle-ci : ceci est une annexe obligatoire.
- Les documents relatifs à l’exonération des bénéfices provenant de l’homologation d’un plan de réorganisation de la constatation d’un accord amiable : si applicable, ceci est une annexe obligatoire.
- Comptes annuels internes : cette annexe est facultative.
- Tableaux d’amortissements : cette annexe est facultative. Vous pouvez choisir de remplir un tableau standard manuellement ou d’ajouter un fichier PDF.
- Autre : en bas du formulaire 275.1.B, vous pouvez ajouter un fichier PDF. Ici, vous pouvez par exemple attacher le détail des dépenses non admises.
Pour annexer un fichier PDF, cliquez sur l’icône . Vous pouvez contrôler quel fichier PDF est annexé en cliquant sur l’icône
. Si vous souhaitez supprimer un fichier PDF de la déclaration, cliquez sur l’icône
.
Détails des depenses non admises
À côté des codes dans la rubrique des Dépenses non admises, il y a une icône 
. Lorsque vous cliquez sur cette icône, un tableau s'ouvre par code dans lequel vous pouvez remplir le détail des différents montants à inclure sous ce code dans les dépenses non admises. En outre, le montant rejeté est automatiquement calculé sur la base du pourcentage saisi (par défaut, il est de 100%, mais il peut être ajusté si nécessaire à un pourcentage inférieur), et le total de ce tableau est automatiquement calculé. Ce montant total peut être repris sous le code correspondant de la déclaration en cliquant sur l'icône suivante: 
. Les valeurs saisies et le montant total seront également transférés vers le formulaire 275.1.B ou 275.2.B (INR). En conséquence, vous ne perdrez pas de données lors de l’exportation des fichiers vers Biztax.
Si le total du tableau détaillé diffère de la valeur du code dans les dépenses non admises dans la déclaration, vous en serez informé en cliquant sur l'icône ou en fermant le tableau. Vous aurez le choix d'inclure ou non ces données du tableau dans votre déclaration. Si vous entrez directement dans le tableau du formulaire 275.1.B, vous recevrez le même message.
| Waarschuwing | ||
|---|---|---|
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Attention : Quand vous saisissez des données dans le tableau, veillez à remplir les champs « nature » et « description » pour chaque ligne. Si une ligne est créée et qu’un de ces champs n'est pas rempli, un avertissement apparaîtra lors de l'exportation de votre fichier Biztax. |
Exporter vers Biztax
Vous pouvez choisir parmi les options suivantes pour le détail des dépenses non admises dans le cadre de l'exportation vers Biztax:
- Entièrement hérités vers Biztax: En principe, les données remplis dans ces tableaux et le montant total seront transférés intégralement dans le formulaire 275.1.B. Par conséquent, vous ne perdrez aucune donnée lors du exportation vers Biztax.
Toutefois, si certains contrôles concernant les données saisies dans ces tableaux ne sont pas resolus, l'exportation vers Biztax ne sera pas possible (c'est le cas, par exemple, si des montants négatifs sont saisis dans les tableaux, ce qui n'est pas accepté par Biztax). S'il n'est donc pas souhaitable ou possible d'inclure le détail des dépenses non admises dans Biztax, vous avez les options suivantes: Ajouté comme fichier PDF en pièce jointe "Autres annexes facultatives": Dans ce cas, le détail des dépenses non admises figurant dans les tableaux sont imprimés en fichier PDF et joint au formulaire 275.1.B sous "autre annexe facultative". Seuls les montants totaux transférés dans la rubrique 'Dépenses non admises' du formulaire 275.1.A sont exportés vers Biztax, les données inscrites dans les tableaux ne le sont pas. Les contrôles relatifs aux détails des dépenses non admises des tableaux ne sont plus effectués dans ce cas, ce qui n'empêche pas l'exportation vers Biztax de la déclaration.
Dans ce cas, vous avez toujours la possibilité d'inclure également dans l'impression les lignes de zéro incluses dans le détail des dépenses rejetées. Pour ce faire, vous devez cocher la case supplémentaire.Informatie Toutefois, lorsqu'une autre annexe a déjà été ajoutée à la déclaration sous la rubrique "autre annexe à ajouter", il ne sera pas possible d'indiquer cette option.
- Pas rentenu vers Biztax: Dans ce cas, seuls les montants totaux sont transférés dans la case des dépenses non admises du formulaire 275.1.A. Les tableaux sont donc seulement utilisés pour votre information interne.